Déposée le 29 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHROMOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES),
la marque française « ARTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-18 du 3 mai 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHROMOS domicilié(e) 11, rue Dolet,44100 Nantes - 44100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 626 878 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHROMOS SARL domicilié(e) 11, rue Dolet,44100 NANTES - 44100 - France.
La marque ARTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHROMOS SARL - 11, rue Dolet,44100 Nantes - 44100 - France - SIREN 423626878
CHROMOS SARL - 11, rue Dolet,44100 NANTES - 44100 - France
Inscription le 6 février 2003 - Rejet partiel n°365431 - Publication au BOPI 2003-02-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Publicité Restauration (alimentation)
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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